Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 avril 2023
IdentifiantLEGIARTI000047559918
Texte parentLEGITEXT000047559909
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 avril 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 de l'arrêté du 15 avril 2009 modifié susviséest remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 2.-La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :
3. «-concevoir un projet d'action ;
«-coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ;
«-conduire une démarche de perfectionnement sportif en aïkido, aïkibudo et disciplines associées ;
«-encadrer l'aïkido, l'aïkibudo et disciplines associées en sécurité. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 15 avril 2009 : art. 2
Aller plus loin
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