Article 1 LEGIARTI000047559918
A modifié :
- Arrêté du 15 avril 2009 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 18 mai 2023
NatureArrêté
Signé le19 avril 2023
Publié le18 mai 2023
Articles11 articles en vigueur
NORSPOV2311034A
IdentifiantLEGITEXT000047559909
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 15 avril 2009 modifié portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 21 mars 2023,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000047559912
A créé :
- Arrêté du 15 avril 2009
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000047559920
A modifié :
- Arrêté du 15 avril 2009 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000047559922
A abrogé :
- Arrêté du 15 avril 2009 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000047559914
A modifié :
- Arrêté du 15 avril 2009 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000047559924
A modifié :
- Arrêté du 15 avril 2009 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000047559926
A modifié :
- Arrêté du 15 avril 2009 : art. 7
Article 8 LEGIARTI000047559916
A modifié :
- Arrêté du 15 avril 2009 : art. 8
Article 9 LEGIARTI000047559928
A créé :
- Arrêté du 15 avril 2009
Divisions : Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III
Article 10 LEGIARTI000047559930
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er septembre 2023.
Article 11 LEGIARTI000047559932
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 19 avril 2023.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 18 mai 2023).