Arrêté du 27 avril 2023 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 3 juin 2023.

TexteArrêté du 27 avril 2023
IdentifiantLEGIARTI000047619934
Texte parentLEGITEXT000047619911
Référencearticle 8 de l'arrêté du 27 avril 2023 (version du 3 juin 2023)Légifrance →

1. La première session d'examen de la spécialité « Production en Industries Pharmaceutiques, Alimentaires et Cosmétiques » de baccalauréat professionnel, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2026.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047619934, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.