Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 1er juin 2023
IdentifiantLEGIARTI000047637924
Texte parentLEGITEXT000047637917
Référencearticle 2 de l'arrêté du 1er juin 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les articles 4,5,6,8 et 12 sont ainsi modifiés :
2. -les mots : « du premier cycle » sont remplacés par les mots : « de collèges » ;
3. -les mots : « du deuxième cycle » sont remplacés par les mots : « de lycées » ;
4. -les mots : « au premier cycle » sont remplacés par les mots : « aux classes de collèges » ;
5. -les mots : « du second cycle » sont remplacés par les mots : « de lycées » ;
6. -les mots : « au second cycle » sont remplacés par les mots : « aux classes de lycées » ;
7. -les mots : « le second cycle » sont remplacés par les mots : « les classes de lycées ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 22 août 2019 : art. 4, art. 5, art. 6, art. 8, art. 12
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.