Arrêté du 6 juin 2023 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 6 juin 2023
IdentifiantLEGIARTI000047689814
Texte parentLEGITEXT000047689812
Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 juin 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'annexe de l'arrêté du 27 mai 2020 susvisé est ainsi modifié: 1° Entre la ligne : « Erwinia amylovora (Burrill) Winslow et al. [ERWIAM] » et la ligne : « Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &. Gardan) Young, Dye & Wilkie [PSDMPE] », est insérée la ligne suivante :

2. Pseudomonas syringae pv. actinidiae Takikawa, Serizawa, Ichikawa, Tsuyumu & Goto [PSDMAK]

3. Végétaux destinés à la plantation autres que les semences Actinidia Lindl.

4. 0 %

5. 2° Entre la ligne : « Lecanosticta acicola (von Thümen) Sydow [SCIRAC] » et la ligne : « Plasmopara halstedii (Farlow) Berlese & de Toni [PLASHA] », est insérée la ligne suivante :

6. Phytophthora ramorum (isolats de l'UE) Werres, De Cock & Man in ‘ t Veld [PHYTRA]

7. Végétaux destinés à la plantation autres que les pollens et les semences Camellia L., Castanea sativa Mill., Fraxinus excelsior L., Larix decidua Mill., Larix kaempferi (Lamb.) Carrière, Larix × eurolepis A. Henry, Pseudotsuga menziesii (Mirb.) Franco, Quercus cerris L., Quercus ilex L., Quercus rubra L., Rhododendron L. à l'exception de R. simsii L., Viburnum L.

8. 0 %

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 27 mai 2020 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047689814, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.