Arrêté du 26 juin 2023 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 26 juin 2023
IdentifiantLEGIARTI000047793933
Texte parentLEGITEXT000047793930
Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 juin 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 3 juillet 2007 susvisé est remplacé par le tableau suivant : «

2. Désignation de l'emploi

3. Niveau de responsabilité

4. Nombre d'emplois (A)

5. Nombre de points par emploi (B)

6. Nombre de points attribués (AxB)

7. Secrétariat du directeur

8. B ou C

9. 1

10. 15

11. 15

12. Secrétariat du directeur des stages et de l'accompagnement des élèves

13. B ou C

14. 1

15. 15

16. 15

17. Secrétariat du directeur de la formation initiale et continue

18. B ou C

19. 1

20. 15

21. 15

22. Secrétariat du directeur de la recherche

23. B ou C

24. 1

25. 15

26. 15

27. Secrétariat du directeur des relations internationales

28. B ou C

29. 1

30. 15

31. 15

32. Secrétariat du secrétaire général

33. B ou C

34. 1

35. 15

36. 15

37. Chef du département des ressources humaines et du pilotage budgétaire

38. A

39. 1

40. 30

41. 30

42. Chef du département des achats et des affaires juridiques

43. A

44. 1

45. 25

46. 25

47. Chargé de la maintenance technique des bâtiments

48. B ou C

49. 2

50. 10

51. 20

52. Conseiller en gestion, au département des ressources humaines et du pilotage budgétaire

53. B ou C

54. 1

55. 10

56. 10

57. Conseiller RH et rémunérations, au département des ressources humaines et du pilotage budgétaire

58. B ou C

59. 5

60. 10

61. 50

62. Chargé administratif et financier, au département des moyens généraux et du patrimoine

63. B

64. 2

65. 10

66. 20

67. Assistant administratif et financier, au département du système d'information et de l'innovation numérique

68. B ou C

69. 1

70. 10

71. 10

72. Chargé administratif et financier, au pôle de la coordination administrative et financière

73. B ou C

74. 1

75. 10

76. 10

77. Chargé administratif et financier, au département de la formation continue

78. B ou C

79. 1

80. 10

81. 10

82. Gestionnaire administratif et comptable, au département de la diversité des talents, des concours et des évaluations

83. B ou C

84. 1

85. 10

86. 10

87. Chargé administratif et financier, à la direction des stages et de l'accompagnement des élèves

88. B ou C

89. 1

90. 10

91. 10

92. Gestionnaire, chargé de la gestion administrative et financière, à la direction des relations internationales

93. B ou C

94. 1

95. 10

96. 10

97. Gestionnaire comptable à l'agence comptable-service facturier

98. B ou C

99. 5

100. 10

101. 50

102. TOTAL

103. 29

104. 355

105. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 3 juillet 2007 : art. 1

Aller plus loin

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