Article 1 LEGIARTI000047842970
A modifié :
- Arrêté du 22 juillet 2019 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 14 juillet 2023
NatureArrêté
Signé le12 mai 2023
Publié le14 juillet 2023
Articles10 articles en vigueur
NORSPOV2313310A
IdentifiantLEGITEXT000047842967
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 juin 2022,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000047842972
A modifié :
- Arrêté du 22 juillet 2019 : art. 3
Article 3 LEGIARTI000047842974
A modifié :
- Arrêté du 22 juillet 2019 : art. 4
Article 4 LEGIARTI000047842976
A modifié :
- Arrêté du 22 juillet 2019 : art. 5
Article 5 LEGIARTI000047842978
A modifié :
- Arrêté du 22 juillet 2019 : art. 6
Article 6 LEGIARTI000047842980
A modifié :
- Arrêté du 22 juillet 2019 : art. 7
Article 7 LEGIARTI000047842988
A modifié :
- Arrêté du 22 juillet 2019 : art. 8
Article 8 LEGIARTI000047842982
A créé :
- Arrêté du 22 juillet 2019
Divisions : ANNEXES ; Art. ANNEXE I ; Art. ANNEXE II ; Art. ANNEXE III
Article 9 LEGIARTI000047842984
1. Les dispositions figurant au présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er novembre 2023.
Article 10 LEGIARTI000047842986
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 12 mai 2023.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 14 juillet 2023).