Arrêté du 11 juillet 2023 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 juillet 2023
IdentifiantLEGIARTI000047843764
Texte parentLEGITEXT000047843758
Référencearticle 3 de l'arrêté du 11 juillet 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les tableaux annexés à l'arrêté du 25 avril 2013 susvisé sont remplacés par les tableaux suivants : «

2. FORMATION SUIVIE À TITRE PRINCIPAL

3. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

4. Taux

5. Taux majoré

6. 1re Année

7. 3 450 €

8. 6 900 €

9. 2e Année

10. 3 450 €

11. 6 900 €

12. Stage long

13. 855 €

14. 1 710 €

15. 3e Année

16. 3 450 €

17. 6 900 €

18. Formation complémentaire intégrée

19. 3 450 €

20. 6 900 €

21. Prolongation de scolarité prévue par un accord au sens de l'article L. 123-7 du code de l'éducation.

22. 0 €

23. 0 €

24. Prolongation inférieure à un semestre

25. 1 725 €

26. 3 450 €

27. Prolongation supérieure à un semestre et inférieure à une année

28. 3 450 €

29. 6 900 €

30. Autres formations conduisant au grade de master

31. 1re année

32. 3 450 €

33. 6 900 €

34. 2e année Parcours de mention dispensés par l'Ecole nationale des ponts et chaussées seule Parcours de mention dispensés en partenariat avec d'autres établissements d'enseignement supérieur

35. 3 450 € 670 €

36. 6 900 € 1 340 €

37. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

38. 1re année

39. 400 €

40. 400 €

41. 2e année

42. 400 €

43. 400 €

44. 3e année

45. 400 €

46. 400 €

47. Toutes années ultérieures

48. 400 €

49. 400 €

50. Validation des acquis de l'expérience diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

51. Expertise-pré-candidature

52. 410 €

53. 820 €

54. Candidature-jury

55. 4 032 €

56. 4 032 €

57. FORMATION SUIVIE À TITRE COMPLÉMENTAIRE

58. Taux réduit

59. Taux majoré réduit

60. Formation conduisant au grade de master (2e année)

61. 470 €

62. 940 €

63. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 avril 2013 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047843764, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.