Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 11 juillet 2023
IdentifiantLEGIARTI000047864308
Texte parentLEGITEXT000047864300
Référencearticle 7 de l'arrêté du 11 juillet 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 3 de l'arrêté du 14 novembre 2022 susvisé, les mots :
2. «-directeur de projets du centre d'études et de recherche psychologiques air et chef du centre informatique au centre d'études et de recherche psychologiques air de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air, Tours ; »
3. sont remplacés par les mots :
4. «-chef de division et directeur de projets au centre d'études et de recherche psychologiques air de la direction des ressources humaines de l'armée de l'Air et de l'Espace (BA 705 Tours). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 14 novembre 2022 : art. 3
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