Arrêté du 13 juillet 2023 · Article

Annexe

Article abrogé, en vigueur du 21 juillet 2023 au 30 novembre 2024.

TexteArrêté du 13 juillet 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047864346
Texte parentLEGITEXT000047864334
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 13 juillet 2023 (version du 21 juillet 2023)Légifrance →

1. ANNEXE

2. A. - Agrafes géographiques :

3. 1° « Corps européen » ;

4. 2° « Force océanique stratégique » ;

5. 3° « Missions d'opérations extérieures » ;

6. 4° « Missions d'opérations intérieures » ;

7. 5° « Mururoa-Hao » ;

8. 6° « Terres australes et antarctiques » ;

9. 7° « Guyane » ;

10. 8° « Essais nucléaires ».

11. B. - Agrafes de spécialité :

12. 1° « Armée de l'air et de l'espace » ;

13. 2° « Défense aérienne » ;

14. 3° « Soutien des forces aériennes » ;

15. 4° « Forces aériennes » ;

16. 5° « Forces aériennes stratégiques » ;

17. 6° « Génie de l'air » ;

18. 7° « Espace » ;

19. 8° « Service d'infrastructure de la défense » ;

20. 9° « Interarmées » ;

21. 10° « Service du commissariat des armées » ;

22. 11° « Journée défense et citoyenneté » ;

23. 12° « Armée de terre » ;

24. 13° « Arme blindée et cavalerie » ;

25. 14° « Artillerie » ;

26. 15° « Aviation légère » ;

27. 16° « Génie » ;

28. 17° « Infanterie » ;

29. 18° « Légion étrangère » ;

30. 19° « Troupes de marine » ;

31. 20° « Matériel » ;

32. 21° « Sapeurs-pompiers » ;

33. 22° « Sécurité civile » ;

34. 23° « Transmissions » ;

35. 24° « Train » ;

36. 25° « Troupes aéroportées » ;

37. 26° « Troupes de montagne » ;

38. 27° « Armement » ;

39. 28° « Industrie de Défense » ;

40. 29° « Défense » ;

41. 30° « Etat-major » ;

42. 31° « Gendarmerie nationale » ;

43. 32° « Ecoles de gendarmerie » ;

44. 33° « Formations aériennes de la gendarmerie » ;

45. 34° « Garde républicaine » ;

46. 35° « Gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires » ;

47. 36° « Gendarmerie de l'air » ;

48. 37° « Gendarmerie de l'armement » ;

49. 38° « Gendarmerie départementale » ;

50. 39° « Gendarmerie des transports aériens » ;

51. 40° « Gendarmerie d'outre-mer » ;

52. 41° « Gendarmerie maritime » ;

53. 42° « Gendarmerie mobile » ;

54. 43° « Justice militaire » ;

55. 44° « Marine nationale » ;

56. 45° « Aéronautique navale » ;

57. 46° « Bâtiments de combat » ;

58. 47° « Fusiliers marins » ;

59. 48° « Marins pompiers » ;

60. 49° « Nageurs de combat » ;

61. 50° « Plongeurs démineurs » ;

62. 51° « Sous-marins » ;

63. 52° « Poste interarmées » ;

64. 53° « Service de santé » ;

65. 54° « Service des essences » ;

66. 55° « Cyber » ;

67. 56° « Musique ».

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