Article 1 LEGIARTI000047899188
A modifié :
- Arrêté du 31 juillet 2020 : art. 10, art. 13, art. 18
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 28 juillet 2023
NatureArrêté
Signé le19 juillet 2023
Publié le28 juillet 2023
Articles2 articles en vigueur
NORMICC2320069A
IdentifiantLEGITEXT000047899186
La ministre de la culture,
Vu le décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 modifié relatif à l'Ecole du Louvre ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2020 modifié relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre ;
Vu l'avis du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre en date du 30 juin 2023,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000047899190
1. Le directeur général des patrimoines et de l'architecture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 19 juillet 2023.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des patrimoines et de l'architecture, J.-F. Hebert
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 28 juillet 2023).