Arrêté du 19 juillet 2023 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 19 juillet 2023
IdentifiantLEGIARTI000047899188
Texte parentLEGITEXT000047899186
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 juillet 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 31 juillet 2020 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : 1° L'article 10 est remplacé par un article ainsi rédigé :

2. « Art. 10.-Les enseignements sont sanctionnés par des évaluations en contrôle continu ou en examen terminal sous forme d'épreuves écrites ou orales selon les modalités arrêtées par la direction de l'Ecole du Louvre et approuvées par le conseil des études et de la recherche. » ;

3. 2° L'article 13 est remplacé par un article ainsi rédigé :

4. « Art. 13.-La seconde année de deuxième cycle propose plusieurs parcours au choix. « Ils comprennent un séminaire de méthodologie, des séminaires de spécialisation et des séminaires d'ouverture, un cours de langue vivante étrangère, la rédaction d'un mémoire ainsi qu'un stage obligatoire. » ;

5. 3° La seconde phrase du premier alinéa de l'article 18 est remplacée par les dispositions suivantes : « Sa composition est définie par le règlement de l'Ecole du Louvre en matière de scolarité. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 31 juillet 2020 : art. 10, art. 13, art. 18

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047899188, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.