Arrêté du 31 juillet 2023 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 31 juillet 2023
IdentifiantLEGIARTI000047940183
Texte parentLEGITEXT000047940175
Référencearticle 2 de l'arrêté du 31 juillet 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe I du même arrêté est ainsi modifiée : 1° Au D :

2. -le 09° est remplacé par les dispositions suivantes :

3. « 09° Adjoint forces au délégué général pour l'armement ; »

4. -le 11° est remplacé par les dispositions suivantes :

5. « 11° Commandant du combat futur de l'armée de terre ; »

6. -le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :

7. « 22° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »

8. -Après le 24°, est ajouté un 25° ainsi rédigé :

9. « 25° Chargé de mission auprès du major général des armées. » ; 2° Au E :

10. -le 12° est remplacé par les dispositions suivantes :

11. « 12° Inspecteur adjoint à l'inspection de l'armée de terre ; »

12. -le 18° est remplacé par les dispositions suivantes :

13. « 18° Général adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre ; »

14. -le 24° est remplacé par les dispositions suivantes :

15. « 24° Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ; »

16. -le 31° est remplacé par les dispositions suivantes :

17. « 31° Officier général “ transformation digitale et donnée ” et autorité de coordination “ numérique ” de l'état-major de la marine ; »

18. -le 43° est remplacé par les dispositions suivantes :

19. « 43° Commandant en second du commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace ; »

20. -le 45° est remplacé par les dispositions suivantes :

21. « 45° Chef d'état-major du commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace ; »

22. -le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :

23. « 91° Général commandant en second les forces terrestres ; »

24. -le 99° est remplacé par les dispositions suivantes :

25. « 99° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »

26. -le 100° est remplacé par les dispositions suivantes :

27. « 100° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »

28. -le 101° est remplacé par les dispositions suivantes :

29. « 101° Adjoint au directeur du renseignement militaire ; »

30. -Après le 103°, sont ajoutés un 104°, un 105°, un 106°, un 107° et un 108 ainsi rédigés :

31. « 104° Général adjoint “ engagements ” à l'officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest et commandant de zone terre Sud-Ouest ; « 105° Chef d'état-major de la direction du renseignement militaire ; « 106° Adjoint au commandant du corps de réaction rapide européen ; « 107° Directeur de l'agence du numérique ; « 108° Chargé de projet “ simplification du fonctionnement de l'armée de terre ” auprès de l'inspecteur de l'armée de terre. » ; 3° Au F :

32. -le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :

33. « 2° Officier général, directeur de l'audit interne des armées à l'inspection des armées ; »

34. -le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :

35. « 6° Chef de la mission des achats du ministère de la défense ; »

36. -le 16° est remplacé par les dispositions suivantes :

37. « 16° Adjoint au chef de l'état-major particulier du Président de la République ; »

38. -le 17° est remplacé par les dispositions suivantes :

39. « 17° Adjoint au chef de service des affaires de sécurité internationale de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense ; »

40. -le 18° est remplacé par les dispositions suivantes :

41. « 18° Officier général adjoint “ engagements opérationnels/ conduite ” au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées ; »

42. -le 19° est remplacé par les dispositions suivantes :

43. « 19° Officier général adjoint “ effets stratégiques/ plans ” au chef du centre de planification et de conduite des opérations ; »

44. -le 33° est remplacé par les dispositions suivantes :

45. « 33° Chargé des fonctions de sous-directeur technique de la direction du renseignement militaire ; »

46. -le 34° est remplacé par les dispositions suivantes :

47. « 34° Chef de la division “ cohésion nationale ” de l'état-major des armées ; »

48. -le 40° est remplacé par les dispositions suivantes :

49. « 40° Officier général adjoint “ environnement des opérations/ logistique ” au chef du centre de planification et de conduite des opérations ; »

50. -le 42° est remplacé par les dispositions suivantes :

51. « 42° Général commandant l'état-major interarmées du territoire national métropolitain ; »

52. -le 43° est supprimé ;

53. -le 60° est remplacé par les dispositions suivantes :

54. « 60° Commandant du centre national des sports de la défense et commissaire aux sports militaires ; »

55. -le 67° est remplacé par les dispositions suivantes :

56. « 67° Officier général anticipation “ anticipation et stratégie ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

57. -le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :

58. « Chef du pôle “ relations internationales ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

59. -le 69° est remplacé par les dispositions suivantes :

60. « 69° Chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et délégué aux réserves de l'armée de terre ; »

61. -le 71° est remplacé par les dispositions suivantes :

62. « 71° Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et délégué à la jeunesse pour l'armée de terre ; »

63. -le 72° est remplacé par les dispositions suivantes :

64. « 72° Officier général “ transformation et synthèse ” de l'état-major de la marine ; »

65. -le 73° est remplacé par les dispositions suivantes :

66. « 73° Commandant de la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant de la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors ; »

67. -après le 82°, le 83° est ainsi rétabli :

68. « 83° (Droit réservé à un organisme relevant du ministère de la défense) ; »

69. -le 91° est remplacé par les dispositions suivantes :

70. « 91° Commandant de la brigade aérienne de l'aviation de chasse ; »

71. -le 92° est remplacé par les dispositions suivantes :

72. « 92° Commandant de la brigade aérienne d'assaut et de projection ; »

73. -le 93° est remplacé par les dispositions suivantes :

74. « 93° Commandant de la brigade aérienne du contrôle de l'espace aérien du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes ; »

75. -le 94° est remplacé par les dispositions suivantes :

76. « 94° Commandant de la brigade des forces spéciales Air ; »

77. -le 95° est remplacé par les dispositions suivantes :

78. « 95° Général adjoint défense sécurité du commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace ; »

79. -le 96° est remplacé par les dispositions suivantes :

80. « 96° Officier général au numérique de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace ; »

81. -le 122° est remplacé par les dispositions suivantes :

82. « 122° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »

83. -le 126° est remplacé par les dispositions suivantes :

84. « 126° Chargé de mission auprès du major général des armées. » ; 4° Au G :

85. -le 10° est remplacé par les dispositions suivantes :

86. « 10° Chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées ; »

87. -le 11° est supprimé ; -le 14° est supprimé ; -le 15° est supprimé ;

88. -le 21° est remplacé par les dispositions suivantes :

89. « 21° Chargé de mission auprès du major général de la marine ; »

90. -le 24° est remplacé par les dispositions suivantes :

91. « 24° Commandant de l'état-major des forces interarmées ; »

92. -le 43° est supprimé ;

93. -le 44° est remplacé par les dispositions suivantes :

94. « 44° Officier général, chef de projet “ synthèse et transformation ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

95. -le 46° est remplacé par les dispositions suivantes :

96. « 46° Officier général “ numérique et cyber ” de l'état-major de l'armée de terre ; »

97. -le 48° est remplacé par les dispositions suivantes :

98. « 48° Inspecteur à l'inspection de l'armée de terre ; »

99. -le 49° est remplacé par les dispositions suivantes :

100. « 49° Officier général en charge des blessés de l'armée de terre, rattaché au directeur des ressources humaines de l'armée de terre ; »

101. -le 55° est remplacé par les dispositions suivantes :

102. « 55° Chargé de mission auprès du major général de l'armée de terre ; »

103. -le 56° est remplacé par les dispositions suivantes :

104. « 56° Secrétaire général adjoint du secrétaire général de la garde nationale ; »

105. -le 59° est remplacé par les dispositions suivantes :

106. « 59° Chargé de mission auprès du major général de l'armée de terre ; »

107. -le 63° est remplacé par les dispositions suivantes :

108. « 63° Chargé des fonctions de sous-directeur du pôle enseignement militaire supérieur-Terre de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ; »

109. -le 65° est remplacé par les dispositions suivantes :

110. « 65° Inspecteur à l'inspection de l'armée de terre ; »

111. -le 68° est remplacé par les dispositions suivantes :

112. « 68° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »

113. -le 76° est remplacé par les dispositions suivantes :

114. « 76° Adjoint au commandant de la force d'action navale pour la maîtrise des fonds marins ; »

115. -le 78° est remplacé par les dispositions suivantes :

116. « 78° Adjoint pour le commandement organique à Toulon au commandement de la force d'action navale ; »

117. -le 82° est remplacé par les dispositions suivantes :

118. « 82° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »

119. -le 86° est remplacé par les dispositions suivantes :

120. « 86° Commandant de la brigade des pompiers de l'air ; »

121. -le 91° est supprimé ;

122. -le 99° est remplacé par les dispositions suivantes :

123. « 99° Directeur de la plate-forme commissariat Est ; »

124. -le 113° est remplacé par les dispositions suivantes :

125. « Chef de projet protection aérienne et anti-drones des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 ; »

126. -le 115° est remplacé par les dispositions suivantes :

127. « 115° Chef de la division “ organisation ” de la direction de la médecine des forces ; »

128. -après le 116, le 117°, le 118° et le 119° sont ainsi rétablis :

129. « 117° (Droit réservé à un organisme relevant du ministère de la défense) ; « 118° (Droit réservé à un organisme relevant du ministère de la défense) ; « 119° (Droit réservé à un organisme relevant du ministère de la défense) ; »

130. -le 121° est supprimé.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 avril 2022
    Divisions : Art. Annexe I

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