1. Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « développement, animation des territoires ruraux » du brevet de technicien supérieur agricole.
Arrêté du 1er août 2023 · Article
Article 7
Article en vigueur depuis le 10 août 2023.
TexteArrêté du 1er août 2023
IdentifiantLEGIARTI000047950314
Texte parentLEGITEXT000047950293
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