Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 10 août 2023
IdentifiantLEGIARTI000047975691
Texte parentLEGITEXT000047975689
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 août 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le deuxième alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 24 mai 2023 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
«
2. Niveau élémentaire
3. Niveau qualifié
4. Niveau expert
5. Armée de terre
6. 295
7. 320
8. 1 390
9. Marine nationale
10. 1 135
11. 1 070
12. 980
13. Armée de l'air et de l'espace
14. 3 540
15. 4 090
16. 3 160
17. Total
18. 4 970
19. 5 480
20. 5 530
21. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 24 mai 2023 : art. 5
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.