Arrêté du 22 novembre 2018 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 22 novembre 2018

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000047978934

Texte parentLEGITEXT000047978924

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 22 novembre 2018Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE LISTE DES ENTREPRISES ADAPTÉES VOLONTAIRES RETENUES POUR MENER L'EXPÉRIMENTATION D'UN ACCOMPAGNEMENT DES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES DANS LE CADRE DU CONTRAT À DURÉE DÉTERMINÉE « TREMPLIN »

2. Région

3. Dénomination sociale de l'entreprise adaptée

4. Numéro de SIRET

5. Numéro de Contrat d'objectif triennal ou de contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens

6. Ile-de-France

7. APF ENTREPRISES PARIS

8. 77568873210615

9. 1811094004

10. Grand Est

11. APF ENTREPRISES ALSACE

12. 77568873201291

13. 1842067006

14. Grand Est

15. APF ENTREPRISES 51

16. 77568873206209

17. 1844051001

18. Grand Est

19. APF ENTREPRISES LUDRES

20. 77568873206027

21. 1844054001

22. Grand Est

23. APF ENTREPRISES VOSGES

24. 77568873205847

25. 1844088001

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 16 novembre 2018 : art. null

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →