Arrêté du 18 août 2023 · Article

Annexe I

Article abrogé, en vigueur du 15 juin 2024 au 10 octobre 2024.

TexteArrêté du 18 août 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000049721802
Texte parentLEGITEXT000047996691
RéférenceAnnexe I de l'arrêté du 18 août 2023 (version du 15 juin 2024)Légifrance →

1. ANNEXE I

2. LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION EN ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA SOUVERAINETÉ ALIMENTAIRE


Directions

Fonctions

Cabinet du ministre

Chef du bureau du cabinet

Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Chef du bureau des missions

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Chef du bureau de coordination du développement rural

Chef du bureau soutiens directs

Chef du bureau eau, sol et économie circulaire (à compter du 15/03/2023)

Chef du bureau vins et autres boissons (à compter du 27/11/2023)

Direction générale de l'alimentation

Chef de bureau coordination des contaminants physiques et chimiques

Chef du bureau de la politique de l'alimentation (mention supprimée à compter du 01/03/2023)

Chef du bureau du pilotage des emplois

Chef du département de la santé des forêts (à compter du 01/06/2023)

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Chef du bureau des établissements et des contrats

Chef du bureau des diplômes de l'enseignement technique

Secrétariat général - délégation du soutien aux services

Adjoint au chef de la délégation du soutien aux services (mention supprimée à compter du 19/08/2023)

Chef du bureau des moyens des services

Chef du bureau de l'administration du personnel

Secrétariat général - délégation mobilité carrière

Chargé de mission auprès de la déléguée mobilité carrière (mention supprimée à compter du 01/02/2023)

Secrétariat général - pôle coachs

Adjoint au chef du pôle coachs

Secrétariat général - service des affaires financières, sociales et logistiques

Chef du bureau du patrimoine immobilier

Chef du bureau des moyens logistiques

Secrétariat général - service des ressources humaines

Adjoint au sous-directeur de la gestion des carrières et de la rémunération (mention supprimée à compter du 19/11/2023)

Chef du bureau des pensions

Chef du bureau de l'action sanitaire et sociale

Secrétariat général - direction des affaires juridiques

Adjoint au sous-directeur du droit des politiques agricoles (à compter du 18/11/2023)

Secrétariat général - délégation au pilotage et à la transformation

Délégué adjoint

Chef du bureau de la transformation et des relations avec les services
Nota : Se reporter aux dates d'application fixées par l'annexe de l'arrêté du 10 juin 2024 (NOR : AGRS2413838A).

Aller plus loin

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