Arrêté du 8 août 2023 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 31 août 2023 au 16 janvier 2026.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 8 août 2023
IdentifiantLEGIARTI000048008578
Texte parentLEGITEXT000048008576
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 août 2023 (version du 31 août 2023)Légifrance →

1. En application de l'article 1er du décret du 30 mai 2005 susvisé, la liste des fonctions exercées à l'Université Gustave Eiffel qui correspondent à l'emploi d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er groupe sont :

2. - directeur délégué du département matériaux et structures (MAST) et directeur-adjoint matériaux et structures pour le centre de Nantes ;

3. - directeur adjoint du département matériaux et structures (MAST) en charge de l'international.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048008578, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.