Rédaction ancienne, en vigueur du 2 avril 2023 au 9 avril 2026. Voir l'article aujourd'hui
1. ANNEXE 3
2. GRILLE DES COEFFICIENTS POUR LA PRISE EN CHARGE À TEMPS COMPLET ET PARTIEL POUR LES ÉTABLISSEMENTS A, B ET C MENTIONNÉS À L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Coefficient | Valeur | |
|---|---|---|
Temps Complet | Gérontopsychiatrie | 1.000 |
Centre de crise | 1.000 | |
Réhabilitation intensive | 1.000 | |
Jeunes adultes | 2.309 | |
Temps Partiel | Gérontopsychiatrie | 1.000 |
Jeunes adultes | 2.106 |
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.