Arrêté du 30 mars 2023 · Article

Annexe 1

Rédaction ancienne, en vigueur du 2 septembre 2023 au 1er décembre 2024. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 30 mars 2023
RattachementAnnexe I
IdentifiantLEGIARTI000048035714
Texte parentLEGITEXT000048035341
RéférenceAnnexe 1 de l'arrêté du 30 mars 2023 (version du 2 septembre 2023)Légifrance →

1. ANNEXES

2. ANNEXE 1

3. GRILLE DE PONDÉRATION POUR LA PRISE EN CHARGE À TEMPS COMPLET ET PARTIEL POUR LES ÉTABLISSEMENTS A, B ET C MENTIONNÉS À L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE


Nature

de prise en charge

Classe d'âge/

Majoration

Forme d'activité

Pondération

Temps Complet

Adulte

Hospitalisation à temps plein

1.000

Séjour thérapeutique

1.034

Soins à domicile

0.434

Accueil familial thérapeutique

0.410

Appartement thérapeutique

0.656

Centre de postcure psychiatrique

0.780

Centre de crise

2.021

Enfant

Hospitalisation à temps plein

2.309

Séjour thérapeutique

0.997

Hospitalisation à domicile

0.914

Accueil familial thérapeutique

0.840

Appartement thérapeutique

0.656

Centre de postcure psychiatrique

1.813

Centre de crise

2.390

Forfait SSC

SSC1 : à la demande d'un représentant de l'Etat

5.842

SSC2 : à la demande d'un tiers ou pour péril imminent

2.804

Temps partiel

Adulte

Hospitalisation à temps partiel de jour : Collectif et un intervenant

0.712

Hospitalisation à temps partiel de jour : Individuel et un intervenant

Hospitalisation à temps partiel de jour : Collectif et plusieurs intervenants

Hospitalisation à temps partiel de jour : Individuel et plusieurs intervenants

Hospitalisation à temps partiel de jour : Séance de sismothérapie

Hospitalisation à temps partiel de nuit

0.706

Prise en charge en atelier thérapeutique

0.738

Enfant

Hospitalisation à temps partiel de jour : Collectif et un intervenant

1.499

Hospitalisation à temps partiel de jour : Individuel et un intervenant

Hospitalisation à temps partiel de jour : Collectif et plusieurs intervenants

Hospitalisation à temps partiel de jour : Individuel et plusieurs intervenants

Hospitalisation à temps partiel de nuit

1.822

Prise en charge en atelier thérapeutique

1.406
Nota : Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 30 août 2023 (NOR : SPRH2323504A), les tarifs visés par la présente annexe prennent effet à compter du 1er mars 2023.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048035714, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.