Arrêté du 30 août 2023 · Article

Article 13

Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2023 au 1er septembre 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 30 août 2023

RattachementChapitre V : Évaluation et validation de la formation

IdentifiantLEGIARTI000048081216

Texte parentLEGITEXT000048081172

Référencearticle 13 de l'arrêté du 30 août 2023 (version du 17 septembre 2023)Légifrance →

1. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2023.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.