Arrêté du 22 septembre 2023 · Article

Annexe I

Rédaction ancienne, en vigueur du 29 décembre 2023 au 27 décembre 2024. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 22 septembre 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000048908220
Texte parentLEGITEXT000048112213
RéférenceAnnexe I de l'arrêté du 22 septembre 2023 (version du 29 décembre 2023)Légifrance →

1. ANNEXES

2. ANNEXE I

3. NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE

4. A. ADMISSION


APTITUDES

PROFIL

S

I

G

Y(1)

C

O

P(2)

APTITUDE GÉNÉRALE AU SERVICE

Aptitude générale au service

Le SIGYCOP correspond à la catégorie concernée.

Tout candidat à un engagement doit également détenir :

- un coefficient de mastication supérieur à 30% ;

- une absence de contre-indication aux vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal des armées ;

- une absence de contre-indications à l'EPMS.

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NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES OFFICIERS DE CARRIÈRE OU SOUS CONTRAT

S

I

G

Y(1)

C

O

P(2)

Corps des officiers des armes et officiers rattachés - admission à l'Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan

2

2

2

5

4

3

0/1

Corps technique et administratif et officiers rattachés - admission à l'Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan

3

2

3

5

4

3

0/1

Corps des officiers des armes et corps technique et administratif - recrutement des officiers de domaines de spécialités (ODS)

3

2

3

5

4

3

1

Corps des officiers des armes et corps technique et administratif - recrutement des officiers de carrière parmi les majors et adjudants-chefs de carrière (Rang)

3

3

3

5

4

3

2

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES SOUS-OFFICIERS DE CARRIÈRE OU SERVANT SOUS CONTRAT

S

I

G

Y(1)

C

O

P(2)

Sous-officiers.

2

2

2

5

4

3

0/1

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES MILITAIRES DU RANG

S

I

G

Y(1)

C

O

P(2)

Engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) et volontaires de l'armée de terre (VDAT)

3

2

3

5

4

3

0/1

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES AUTRES CATÉGORIES DE PERSONNELS

S

I

G

Y(1)

C

O

P(2)

Réserve opérationnelle
L'aptitude initiale à l'engagement en tant que réserviste opérationnel correspond à l'aptitude au maintien en service dans l'emploi qu'il va occuper.
/

/

/

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/

Réserve opérationnelle en qualité de spécialiste

Les réservistes sont recrutés en qualité de spécialistes sur le fondement de l'article L. 4221-3 du code de la défense.

3

3

3

5

4

3

0/1

Militaire commissionné

3

3

3

5

4

3

0/1

Service militaire adapté (SMA) relevant du ministère chargé des Outre-mer

Normes médicales d'aptitude fixées par la réglementation en vigueur.

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/

/

/

/

Militaire du domaine " Musique " (MUS)

Ce profil concerne les officiers, sous-officiers et militaires du rang du domaine " Musique " (MUS) d'active et de la réserve opérationnelle. Les autres profils officiers, sous-officiers et militaires du rang ne s'appliquent pas pour ces militaires.

3

2

3

5

4

3

0/1

(1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service.

(2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.

5. B. MAINTIEN EN SERVICE


NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE

APTITUDES

PROFIL

S

I

G

Y(1)

C

O

P(2)

Aptitude générale au service (maintien ou lors des échéances statutaires)

Applicables aux catégories suivantes : officier ; sous-officier ; engagé volontaire de l'armée de terre (EVAT) et volontaire de l'armée de terre (VDAT) ; militaire du domaine " Musique " (MUS) ; militaire commissionné ; réserve opérationnelle en qualité de spécialiste.

3

3

3

5

4

3

2

S

I

G

Y(1)

C

O

P(2)

Maintien dans la réserve opérationnelle

Le personnel de la réserve opérationnelle doit détenir l'aptitude (SIGYCOP et observations) requise pour l'emploi qu'il occupe.

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(1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service.

(2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.

Aller plus loin

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