Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 7 août 2023
IdentifiantLEGIARTI000048264802
Texte parentLEGITEXT000048264742
Référencearticle 24 de l'arrêté du 7 août 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans le tableau 3 de l'annexe I, après la ligne :
«
2. Heptachlore* et époxyde d'heptachlore*
3. 76-44-8/1024-57-3
4. 7706
5. 25 µg/ l
6. »,
est insérée une ligne ainsi rédigée :
«
7. Nonylphénols*
8. 84-852-15-3
9. 1958
10. 25 µg/ l
11. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 15 février 2016 Divisions : Art. Annexe I
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