Texte publié au Journal officiel
1. Le décret du 12 septembre 2008 susviséest ainsi modifié : 1° A l'article 9 : a) Le tableau est remplacé par le tableau suivant : «
2. GRADE
3. ÉCHELLE DE SOLDE
4. ÉCHELON
5. ANCIENNETÉ DE SERVICE EXIGÉE
6. Caporal-chef ou quartier-maître de 1re classe
7. Echelle de solde n° 4
8. Echelon exceptionnel
9. 24 ans
10. 6e échelon
11. 19 ans
12. 5e échelon
13. 17 ans
14. 4e échelon
15. 15 ans
16. 3e échelon
17. 13 ans
18. 2e échelon
19. 10 ans
20. 1er échelon
21. avant 10 ans
22. Echelle de solde n° 3
23. 7e échelon
24. 15 ans
25. 6e échelon
26. 13 ans
27. 5e échelon
28. 10 ans
29. 4e échelon
30. 7 ans
31. 3e échelon
32. 5 ans
33. 2e échelon
34. 3 ans
35. 1er échelon
36. Avant 3 ans
37. Caporal ou quartier-maître de 2e classe
38. Echelle de solde n° 3
39. 4e échelon
40. 7 ans
41. 3e échelon
42. 5 ans
43. 2e échelon
44. 3 ans
45. 1er échelon
46. Avant 3 ans
47. Soldat ou matelot
48. Echelle de solde unique
49. Echelon unique
50. /
51. » ; b) Au dernier alinéa, la référence : « 8e » est remplacée par la référence : « 6e » ; 2° Le tableau figurant à l'article 11 est remplacé par le tableau suivant : «
52. GRADE
53. ÉCHELLE DE SOLDE
54. ÉCHELON
55. Ancienneté de service exigée pour accéder à cet échelon
56. Sergent ou second maître
57. Echelle de solde n° 2
58. 2e échelon
59. 1 an
60. 1er échelon
61. Avant 1 an
62. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2008-961 du 12 septembre 2008 : art. 9, art. 11