Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 26 octobre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048286263
Texte parentLEGITEXT000048286260
Référencearticle 3 de l'arrêté du 26 octobre 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au tableau figurant à la rubrique 2.1 de l'annexe de l'arrêté du 17 août 2020 susvisé, la ligne :
«
2. Officier général chargé de la transformation digitale des armées, adjoint au chef de la division stratégie numérique des armées
3. 1
4. 80
5. »
est remplacée par la ligne :
«
6. Commandant de l'état-major des forces interarmées
7. 1
8. 80
9. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 17 août 2020 : art. null
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