Arrêté du 28 septembre 2023 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2023.

TexteArrêté du 28 septembre 2023
RattachementTitre Ier : CONDITIONS D'ACCÈS
IdentifiantLEGIARTI000048287357
Texte parentLEGITEXT000048287324
Référencearticle 2 de l'arrêté du 28 septembre 2023 (version du 1er novembre 2023)Légifrance →

1. Le titulaire du certificat complémentaire : « optimiser la performance en ski nordique et ses activités dérivées » atteste de l'approfondissement des connaissances et compétences nécessaires à l'encadrement en ski nordique et ses activités dérivées, telles que définies par la section permanente du ski nordique de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne, en application de l'ensemble des classes de la progression du mémento de la méthode française de l'enseignement du ski nordique et de ses activités dérivées, à l'entraînement et à la compétition, à assurer la gestion, le développement et la promotion des structures concernées.

Deux textes en vigueur portent ce numéro selon la DILA. L'autre texte est rangé dans une autre section : les données DILA le rattachent aussi à ce numéro, probablement par erreur de numérotation. Le texte affiché est celui servi jusqu'ici : aucun critère sûr ne permet de choisir, et la DILA en rattache un autre à ce numéro (section « Titre Ier : CONDITIONS D'ACCÈS »). Vérifiez lequel est visé avant de citer. Autre(s) texte(s) :
  • LEGIARTI000048287349 — section « Annexe » — en vigueur depuis le 1er novembre 2023
    « La structure d'accueil s'engage à donner au stagiaire la possibilité d'effectuer un stage pédagogique en situation de heures minimum à… »

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048287357, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.