Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie (listés ci-dessous) ; sa rédaction d'origine est celle publiée au Journal officiel.
TexteDécret n°2023-1034 du 8 novembre 2023
RattachementParagraphe 2 : Les commissions du conseil académique
Annexe
Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA
Chapitre II : Les conseils centraux
Section II : Le conseil académique
Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique
Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 Divisions : La commission de la formation et de la vie universitaire ; Paragraphe 3 : Les formations du conseil académique
A modifié :
Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 : art. 47, art. 48, art. 49, art. 50, art. 51, art. 52, art. 53, art. 54 Divisions : Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique
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