A modifié :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 : art. 55, art. 56, art. 57, art. 58, art. 59, art. 60
Divisions : Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA
Décret n°2023-1034 du 8 novembre 2023 · Article
Article sans numéro
Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie (listés ci-dessous) ; sa rédaction d'origine est celle publiée au Journal officiel.
TexteDécret n°2023-1034 du 8 novembre 2023
Rattachement
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA
- Annexe
- Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA
- Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA
IdentifiantLEGIARTI000048387621
Texte parentLEGITEXT000048387508
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