Décret n°2023-1034 du 8 novembre 2023 · Article

Article sans numéro

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie (listés ci-dessous) ; sa rédaction d'origine est celle publiée au Journal officiel.

TexteDécret n°2023-1034 du 8 novembre 2023
Rattachement
Chapitre Ier : Les établissements-composantes
  1. Annexe
  2. Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA
  3. Chapitre Ier : Les établissements-composantes
IdentifiantLEGIARTI000048387627
Texte parentLEGITEXT000048387508
RéférenceArticle sans numéro du décret n°2023-1034 du 8 novembre 2023Fac-similé du JO du 11 novembre 2023 →

A modifié :

  • Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 : art. 73
    Divisions : Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048387627, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.