Arrêté du 24 octobre 2023 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 17 novembre 2023.

TexteArrêté du 24 octobre 2023

IdentifiantLEGIARTI000048401564

Texte parentLEGITEXT000048401562

Référencearticle 2 de l'arrêté du 24 octobre 2023 (version du 17 novembre 2023)Légifrance →

1. Le présent arrêté est applicable à compter de la session d'examen 2024. Les dixième et quinzième alinéas de l'article 1er entrent en vigueur respectivement à compter des sessions d'examen 2027 et 2025.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.