Arrêté du 16 novembre 2023 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 31 juillet 2025.

TexteArrêté du 16 novembre 2023
RattachementChapitre 3 : La formation de spécialité
IdentifiantLEGIARTI000052006126
Texte parentLEGITEXT000048462080
Référencearticle 9 de l'arrêté du 16 novembre 2023 (version du 31 juillet 2025)Légifrance →

1. A l'issue de la formation de spécialité, les élèves font l'objet d'une note moyenne comprenant :

2. -la moyenne de l'ensemble des notes obtenues aux épreuves de la formation de spécialité ;

3. -la note d'aptitude arrêtée à l'issue de la formation de spécialité par le commandant d'école sur proposition de la commission d'instruction prévue à l'article 16.

4. Les coefficients applicables sont fixés en annexe II.

Nota : Conformément à l'article 17 de l'arrêté du 24 juillet 2025 (NOR : INTJ2519595A), ces dispositions, dans leur rédaction résultant dudit arrêté, sont applicables aux candidats admis en formation postérieurement à la date de son entrée en vigueur.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052006126, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.