Texte publié au Journal officiel
1. I.-Le code de commerce est ainsi modifié :
2. 1° Aux articles L. 224-3, L. 225-8, L. 225-101, L. 225-147, L. 225-245-1, L. 228-39, L. 229-10, L. 236-10 la référence : « L. 822-11-3 » est remplacée par la référence : « L. 821-31 » ;
3. 2° Au premier alinéa de l'article L. 22-10-44, les mots : « L. 823-6 et L. 823-7 » sont remplacés par les mots : « L. 821-49 et L. 821-50 » ;
4. 3° A l'article L. 22-10-67, la référence : « L. 823-6 » est remplacée par la référence : « L. 821-49 » ;
5. 4° A l'article L. 22-10-70, la référence : « L. 823-7 » est remplacée par la référence : « L. 821-50 » ;
6. 5° A l'article L. 233-28, la référence : « L. 823-9 » est remplacée par la référence : « L. 821-53 » ;
7. 6° Au dernier alinéa de l'article L. 244-1, les mots : « L. 820-6 et L. 820-7 » sont remplacés par les mots : « L. 821-8 et L. 821-9 » ;
8. 7° A l'avant-dernier alinéa de l'article L. 251-12, les mots : « à l'article L. 822-1 » sont remplacés par les mots : « au I de l'article L. 821-13 » ;
9. 8° Aux articles L. 321-19, L. 612-1, L. 612-4, les mots : « deuxième alinéa du I de l'article L. 823-1 » sont remplacés par les mots : « troisième alinéa du I de l'article L. 821-40 » ;
10. 9° A l'article L. 712-6 les mots : « au deuxième alinéa du I de l'article L. 823-1 » sont remplacés par les mots : « au troisième alinéa du I de l'article L. 821-40 » et la référence : « L. 822-1 » est remplacée par la référence : « L. 821-13 ».
11. II.-Le code monétaire et financier est ainsi modifié :
12. 1° Au deuxième alinéa de l'article L. 213-11, la référence : « L. 822-1 » est remplacée par la référence : « L. 821-13 » ;
13. 2° Aux articles L. 214-7-2, L. 214-24-31, L. 214-133 et L. 551-5 la référence : « L. 823-3-1 » est remplacée par la référence : « L. 821-45 », les mots : « III de l'article L. 820-1 » sont remplacés par les mots : « II de l'article L. 821-2 » ;
14. 3° Aux articles L. 214-8-6 et L. 214-24-40, les mots : « L. 823-6 et L. 823-7 » sont remplacés par les mots : « L. 821-49 et L. 821-50 » ;
15. 4° Aux articles L. 214-18, L. 214-24-53, L. 612-45, la référence : « L. 823-7 » est remplacée par la référence : « L. 821-50 » ;
16. 5° Au troisième alinéa de l'article L. 214-110, la référence : « L. 822-17 » est remplacée par la référence : « L. 821-37 » ;
17. 6° A l'article L. 214-162-5, la référence : « L. 823-1 » est remplacée par la référence : « L. 821-40 » et les mots : « articles L. 823-6 et L. 823-7 » sont remplacés par les mots : « articles L. 821-49 et L. 821-50 » ;
18. 7° Au dernier alinéa de l'article L. 214-185, la référence : « L. 823-6 » est remplacée par la référence : « L. 821-49 » ;
19. 8° Au septième alinéa de l'article L. 511-6, les mots : « dans les conditions définies au II de l'article L. 823-3 du code de commerce » sont supprimés ;
20. 9° Aux articles L. 511-97, L. 512-1-1, et au 4° du II des articles L. 773-6 et L. 774-6 la référence : « L. 823-19 » est remplacée par la référence : « L. 821-67 » ;
21. 10° Au premier alinéa de l'article L. 512-82, les mots : « L. 823-3 et L. 823-3-1 » sont remplacés par les mots : « L. 821-44 et L. 821-45 » ;
22. 11° A l'article L. 513-24, la référence : « L. 823-7 » est remplacée par la référence : « L. 821-50 » et la référence : « L. 823-14 » est remplacée par la référence : « L. 821-61 » ;
23. 12° Au premier alinéa de l'article L. 518-15, les mots : « au deuxième alinéa du I de l'article L. 823-1 » sont remplacés par les mots : « au troisième alinéa du I de l'article L. 821-40 » ;
24. 13° A l'article L. 571-5, les mots : « L. 820-5, L. 820-6 et L. 820-7 » sont remplacés par les mots : « L. 821-7, L. 821-8 et L. 821-9 » ;
25. 14° Au deuxième alinéa du II de l'article L. 612-44, la référence : « L. 823-16 » est remplacée par la référence : « L. 821-63 » ;
26. 15° Au IV de l'article L. 621-22, les mots : « L. 823-12 et L. 822-15 » sont remplacés par les mots : « L. 821-10 et L. 821-35 ».
27. III.-Le code de la sécurité sociale est ainsi modifié :
28. 1° L'article L. 135-12 est ainsi modifié :
29. a) Le troisième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
30. « Les dispositions des articles L. 821-10, L. 821-25 à L. 821-38, L. 821-49, L. 821-50 et L. 821-57 à L. 821-65 du code de commerce sont applicables aux commissaires aux comptes désignés pour le fonds. » ;
31. b) Au dernier alinéa, les mots : « L. 823-6 et L. 823-7 » sont remplacés par les mots : « L. 821-49 et L. 821-50 » ;
32. 2° Au deuxième alinéa de l'article L. 922-9, la référence : « L. 823-12 » est remplacée par la référence : « L. 821-10 » ;
33. 3° Aux articles L. 931-14, L. 931-14-1 et L. 931-14-2, la référence : « L. 823-19 » est remplacée par la référence : « L. 821-67 » ;
34. 4° Au deuxième alinéa de l'article L. 931-34-1, la référence : « L. 823-9 » est remplacée par la référence : « L. 821-53 » ;
35. 5° Au deuxième alinéa de l'article L. 931-37, les mots : « au deuxième alinéa du I de l'article L. 823-1 » sont remplacés par les mots : « au troisième alinéa du I de l'article L. 821-40 ».
36. IV.-Le code de la mutualité est ainsi modifié :
37. 1° Aux articles L. 114-17-1, L. 212-3-1, L. 212-3-2 la référence : « L. 823-19 » est remplacée par la référence : « L. 821-67 » ;
38. 2° Au premier alinéa de l'article L. 114-38, les mots : « au deuxième alinéa du I de l'article L. 823-1 » sont remplacés par les mots : « au troisième alinéa du I de l'article L. 821-40 » et la référence : « L. 822-1 » est remplacée par la référence : « L. 821-13 » ;
39. 3° A l'article L. 114-41, les mots : « L. 823-6, L. 225-31, L. 225-232, L. 823-7 » sont remplacés par les mots : « L. 225-31, L. 225-232, L. 821-49, L. 821-50 » ;
40. 4° Au deuxième alinéa de l'article L. 212-7-1, la référence : « L. 823-9 » est remplacée par la référence : « L. 821-53 » ;
41. 5° Au troisième alinéa de l'article L. 431-4, les mots : « au deuxième alinéa du I de l'article L. 823-1 » sont remplacés par les mots : « au troisième alinéa du I de l'article L. 821-40 ».
42. V.-Le code des assurances est ainsi modifié :
43. 1° Aux articles L. 322-3 et L. 322-3-1 la référence : « L. 823-19 » est remplacée, deux fois, par la référence : « L. 821-67 » ;
44. 2° A l'article L. 322-26-2-3 la référence : « L. 823-19 » est remplacée par la référence : « L. 821-67 » ;
45. 3° Aux articles L. 329-3 et L. 345-3 la référence : « L. 823-9 » est remplacée par la référence : « L. 821-53 » ;
46. VI.-A l'article L. 527-1-1 du code rural et de la pêche maritime la référence : « L. 822-1 » est remplacée par la référence : « L. 821-13 » et la référence : « L. 822-10 » est remplacée par la référence : « L. 821-27 ».
47. VII.-Le code du travail est ainsi modifié :
48. 1° Aux deuxièmes alinéas des articles L. 2135-2 et L. 2315-73, la référence : « L. 823-2 » est remplacée par la référence : « L. 821-41 » ;
49. 2° Au premier alinéa de l'article L. 2135-6, les mots : « au deuxième alinéa du I de l'article L. 823-1 » sont remplacés par les mots : « au troisième alinéa du I de l'article L. 821-40 ».
50. VIII.-Aux articles L. 2141-7-1 et L. 3123-7-1 du code de la commande publique, la référence : « L. 225-102-4 » est remplacée par la référence : « L. 225-102-1 ».
51. IX.-Au premier alinéa de l'article L. 342-8 du code de la construction et de l'habitation, la référence : « L. 823-7 » est remplacée par la référence : « L. 821-50 ».
52. X.-Au septième alinéa de l'article 131-39-2 du code pénal, la référence : « L. 823-9 » est remplacée par la référence : « L. 821-53 ».
53. XI.-Au premier alinéa de l'article 71-2 de la loi n° 96-597 du 2 juillet 1996 de modernisation des activités financières, la référence : « L. 823-7 » est remplacée par la référence : « L. 821-50 ».
54. XII.-L'article 30 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique est ainsi modifié :
55. 1° Au premier alinéa, les mots : « au troisième alinéa du I de l'article L. 823-1 » sont remplacés par les mots : « au troisième alinéa du I de l'article L. 821-40 » ;
56. 2° Le dixième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
57. « Les dispositions des articles L. 821-8 à L. 821-10, L. 821-37, L. 821-38, L. 821-60, L. 821-61 du code de commerce sont applicables » ;
58. 3° Au onzième alinéa, les deux occurrences de la référence : « L. 820-4 » sont remplacées, deux fois par la référence : « L. 821-6 ».
59. XIII.-La loi n° 87-571 du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat est ainsi modifiée :
60. 1° Au troisième alinéa de l'article 5 :
61. a) Les mots : « au deuxième alinéa du I de l'article L. 823-1 » sont remplacés par les mots : « au troisième alinéa du I de l'article L. 821-40 », la référence : « L. 820-7 » est remplacée par la référence : « L. 821-9 » et la référence : « L. 820-4 » est remplacée par la référence : « L. 821-6 » ;
62. b) Les mots : « I de l'article L. 822-1 » sont remplacés par les mots : « I de l'article L. 821-13 » ;
63. 2° Au premier alinéa de l'article 19-9, les mots : « au deuxième alinéa du I de l'article L. 823-1 » sont remplacés par les mots : « au troisième alinéa du I de l'article L. 821-40 » et les mots : « I de l'article L. 822-1 » sont remplacés par les mots : « I de l'article L. 821-13 ».
64. XIV.-L'article 140 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie est ainsi modifié :
65. 1° Au premier alinéa du VI les mots : « au deuxième alinéa du I de l'article L. 823-1 » sont remplacés par les mots : « au troisième alinéa du I de l'article L. 821-40 » et la référence : « L. 822-1 » est remplacée par la référence : « L. 821-13 » ;
66. 2° Au quatrième alinéa du VI, la référence : « L. 820-4 » est remplacée par la référence : « L. 821-6 ».
67. XV.-Aux articles 26-3,26-7 et 26-39 de la loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 portant statut de la coopération, les références : « L. 822-11 » sont remplacées par les références : « L. 821-28 ».
68. XVI.-L'article 83 septies de l'ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 portant institution de l'ordre des experts-comptables et réglementant le titre et la profession d'expert-comptable est ainsi modifié :
69. 1° Au premier alinéa, la référence : « L. 822-1-1 » est remplacée par la référence : « L. 821-14 », la référence : « L. 822-1-2 » est remplacée par la référence : « L. 821-15 » ;
70. 2° Au deuxième alinéa, la référence : « L. 822-1 » est remplacée par la référence : « L. 821-13 ».
71. XVII.-L'article 17 de l'ordonnance n° 92-1147 du 12 octobre 1992 relative à l'aide juridictionnelle en matière pénale en Nouvelle-Calédonie et dans les îles Wallis et Futuna est ainsi modifiée :
72. 1° Au premier alinéa, les mots : « L. 823-1, L. 823-2 et L. 823-15 » sont remplacés par les mots : « L. 821-40, L. 821-41 et L. 821-62 » ;
73. 2° A l'avant-dernier alinéa, les mots : « articles L. 823-13, L. 823-14, L. 823-12, L. 822-17, L. 822-18 » sont remplacés par les mots : « articles L. 821-10, L. 821-37, L. 821-38, L. 821-60, L. 821-61 ».
74. XVIII.-Au vingt-troisième alinéa de l'annexe à la loi n° 2017-55 du 20 janvier 2017 portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes, les mots : « Haut conseil du commissariat aux comptes » sont remplacés par les mots : « Haute autorité de l'audit ».
75. XIX.-Au tableau de l'annexe de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, la ligne :
76. «
77. Présidence du haut conseil du commissariat aux comptes
78. Commission compétente en matière de finances publiques
79. »
80. est remplacée par la ligne :
81. «
82. Présidence de la Haute autorité de l'audit
83. Commission compétente en matière de finances publiques
84. ».
85. XX.-Dans toutes les dispositions législatives et règlementaires, les références au Haut conseil du commissariat aux comptes sont remplacées par la référence à la Haute autorité de l'audit.
Ce que cet article a modifié
I.-
A modifié :
- Code de commerce : art. L224-3, art. L225-8, art. L225-101, art. L225-147, art. L225-245-1, art. L228-39, art. L229-10, art. L236-10
- Code de commerce Art. L22-10-44, Art. L22-10-67, Art. L22-10-70, Art. L233-28, Art. L244-1, Art. L251-12, Art. L321-19, Art. L612-1, Art. L612-4, Art. L712-6 II.
- Code monétaire et financier Art. L213-11, Art. L214-7-2, Art. L214-24-31, Art. L214-133, Art. L551-5, Art. L214-8-6, Art. L214-24-40, Art. L214-18, Art. L214-24-53, Art. L214-110, Art. L214-162-5, Art. L214-185, Art. L511-6, Art. L511-97, Art. L512-1-1, Art. L512-82, Art. L513-24, Art. L518-15, Art. L571-5, Art. L612-44, Art. L612-45, Art. L621-22 III.
- Code de la sécurité sociale. Art. L135-12, Art. L922-9, Art. L931-14, Art. L931-14-2, Art. L931-14-1, Art. L931-34-1, Art. L931-37 IV.
- Code de la mutualité Art. L114-17-1, Art. L212-3-1, Art. L212-3-2, Art. L114-38, Art. L114-41, Art. L431-4, Art. L212-7-1 V.
- Code des assurances Art. L322-3, Art. L322-3-1, Art. L322-26-2-3, Art. L329-3, Art. L345-3 VI.
- Code rural et de la pêche maritime Art. L527-1-1 VII.
- Code du travail Art. L2135-2, Art. L2315-73, Art. L2135-6 VIII.
- Code de la commande publique Art. L2141-7-1, Art. L3123-7-1 IX.
- Code de la construction et de l'habitation. Art. L342-8 X.
- Code pénal Art. 131-39-2 XI.
- Loi n° 96-597 du 2 juillet 1996 Art. 71-2 XII.
- Loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 Art. 30 XIII.
- LOI n° 87-571 du 23 juillet 1987 Art. 5, Art. 19-9 XIV.
- LOI n° 2008-776 du 4 août 2008 Art. 140 XV.
- Loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 Art. 26-3, Art. 26-7, Art. 26-39 XVI.
- Ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 Art. 83 septies XVII.
- Ordonnance n° 92-1147 du 12 octobre 1992 Art. 17 XVIII.
- LOI n° 2017-55 du 20 janvier 2017 Art. null XIX.
- LOI n° 2010-838 du 23 juillet 2010 Art. Annexe XX.
- Code de commerce Sct. Sous-section 1 : De la Haute autorité de l'audit, Sct. Section 1 : De la Haute autorité de l'audit -Décret n° 2005-599 du 27 mai 2005 Sct. Chapitre Ier : De la Haute autorité de l'audit. -ORDONNANCE n° 2014-863 du 31 juillet 2014 Sct. Chapitre VIII : Dispositions relatives aux contrôles conjoints de la Haute autorité de l'audit et de ses homologues étrangers -Arrêté du 15 novembre 2004 Art. 1, Art. 2 -Arrêté du 14 janvier 2009 Art. 3 -Arrêté du 27 février 2009 Art. 1, Art. 2, Art. 6 -Code de commerce Art. R822-16, Art. R823-14, Art. R823-18, Art. A822-8, Art. A822-28-9, Art. R823-21-3, Art. R123-318 -Code monétaire et financier Art. D561-53, Art. R561-57 -Décret n° 85-666 du 3 juillet 1985 Art. 2 -Décret n° 2003-1121 du 25 novembre 2003 Art. 24 -Décret n° 2008-876 du 29 août 2008 Art. 9 -Loi n° 2003-706 du 1 août 2003 Art. 114 -Loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 Art. 28 -Arrêté du 29 juillet 2016 -Décret n° 2009-159 du 11 février 2009 -Décret n° 2009-172 du 13 février 2009 -Décret n° 2018-196 du 21 mars 2018 -Code monétaire et financier Art. L612-45 -Décret n° 2008-876 du 29 août 2008 -Décret n° 2010-1270 du 25 octobre 2010 -Décret n° 2008-876 du 29 août 2008 -Code de la construction et de l'habitation. Art. L342-8 -LOI n° 2014-1 du 2 janvier 2014 Art. 3 -Loi n° 2003-706 du 1 août 2003 Art. 115 -Code de commerce Art. A822-34, Art. R821-14-7, Art. R823-10, Art. R822-114 -Arrêté du 18 décembre 2019 Art. 4 -Code de commerce Art. Annexe 8-1, Art. R821-6, Art. R822-8, Art. R822-26, Art. Annexe 8-7, Art. A823-37, Art. R821-75 -Code monétaire et financier Art. L631-1 -Décret n° 2009-1493 du 3 décembre 2009 Art. 1 -LOI n° 2013-907 du 11 octobre 2013 Art. 11