Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2023-1157 du 7 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048545435
Texte parentLEGITEXT000048545416
Référencearticle 5 du décret n°2023-1157 du 7 décembre 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article R. 232-67-10-1 est ainsi modifié :
2. 1° Au deuxième alinéa, les mots : « ou stéroïdiennes » sont remplacés par les mots : « , stéroïdiennes ou endocriniennes » ;
3. 2° Au quatrième alinéa :
4. a) Les mots : « ou stéroïdiennes » sont remplacés par les mots : « , stéroïdiennes ou endocriniennes » ;
5. b) Après le mot : « pathologique », sont insérés les mots : « et qu'il est recommandé d'en informer le sportif ».