Arrêté du 26 juin 2017 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 6 juillet 2017 au 1er janvier 2026. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 26 juin 2017
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000035099420
Texte parentLEGITEXT000048547820
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 26 juin 2017 (version du 6 juillet 2017)Légifrance →

1. ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

2. Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP).

3. Ecole nationale des sports de montagne (ENSM).

4. Ecole nationale de voile et des sports nautiques (ENVSN).

5. Centres de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS).

6. Centre national pour le développement du sport (CNDS).

7. Musée national du sport (MNS).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000035099420, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.