Arrêté du 1er juillet 2016 · Article

Article Annexe VI

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2016 au 23 juillet 2017.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 1er juillet 2016
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000048555684
Texte parentLEGITEXT000048552454
Référencearticle Annexe VI de l'arrêté du 1er juillet 2016 (version du 1er septembre 2016)Légifrance →

1. LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ÉNERGIE ET DE LA MER


I. - DIRECTIONS D'ADMINISTRATION CENTRALE

Directions

Fonctions

Commissariat général au développement durable

Adjoint au chef de délégation au développement durable

Chef de projet gestion opérationnelle de la connaissance

Chef du bureau de la formation, de l'emploi et des transitions sociales

Secrétariat général

Chef du bureau stratégie et prospectives sur les emplois, effectifs et compétences

Chef du bureau des industries de réseau

Conseiller auprès du directeur des affaires européennes et internationales

Chargé de mission, convention sur la diversité biologique à la direction des affaires européennes et internationales

Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture

Chef du bureau de la politique structurelle et des concours publics

Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature

Chef du bureau des eaux souterraines et de la ressource en eau

Chef du bureau des milieux aquatiques à la direction de l'eau et de la biodiversité

II. - DIRECTIONS RÉGIONALES DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)

Directions

Fonctions

DREAL Alsace- Champagne-Ardenne- Lorraine

Adjoint au chef du service risques et sécurité et chef du pôle hydrologie-hydraulique

Adjoint au chef du service eau, biodiversité, paysages


DREAL Aquitaine- Limousin-Poitou-Charentes

Chef de la division milieux naturels et paysages

Chef de la division eaux et ressources minérales

Adjoint au chef de la mission évaluation environnementale

Chef de la division paysage, énergies renouvelables, espaces naturels

DREAL Auvergne- Rhône-Alpes

Chef du service de la prévention des risques naturels et hydrauliques

DREAL Bretagne

Chef du service patrimoine naturel, adjoint au directeur régional

DREAL Normandie

Chargé de mission pour les affaires régionales

DREAL Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Chef du service de la connaissance, de l'aménagement durable et de l'évaluation

Adjoint au chef de service biodiversité eau paysage

Chef de l'unité évaluation environnementale du service connaissance aménagement durable et évaluation


III. - DIRECTIONS DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DEAL)

Directions

Fonctions

DEAL de Guadeloupe - Basse Terre

Chef du service prospective, aménagement et connaissance du territoire

Chef de la mission développement durable et évaluation environnementale

DEAL de Guadeloupe - antenne Saint-Martin

Chef du service territoires, mer et développement durable à Saint-Martin - préfecture


DEAL de la Réunion

Chef du service de la prévention des risques naturels et routiers

DEAL de Mayotte

Chef du service de l'environnement et de la prévention des risques

IV. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM)

Département

Directions

Fonctions

02 - Aisne

DDT

Chef du service de l'expertise et de l'appui technique

05 - Hautes-Alpes

DDT

Chef du service de l'aménagement soutenable

25 - Doubs

DDT

Secrétaire général

29 - Finistère

DDTM

Chef du service habitat et constructions

37 - Indre-et-Loire

DDT

Chef de la mission transversale et territoriale

43 - Haute-Loire

DDT

Chef service environnement et forêt

49 - Maine-et-Loire

DDT

Chef du service sécurité routière, gestion de crise

54 - Meurthe-et-Moselle

DDT

Secrétaire général

DDT

Chef du service de l'environnement, de l'eau et de la biodiversité

58 - Nièvre

DDT

Chef de service de l'aménagement du territoire et de l'habitat

59 - Nord

DDTM

Chef du service environnement et aménagement durable

61 - Orne

DDT

Chef du service aménagement et environnement

67 - Bas-Rhin

DDT

Chef du service de l'environnement et de la gestion des espaces

71 - Saône-et-Loire

DDT

Chef de l'arrondissement territorial sud

72 - Sarthe

DDT

Chef du service de l'urbanisme et de l'aménagement

76 - Seine-Maritime

DDTM

Chef de service des ressources, des milieux et des territoires

82 - Tarn-et-Garonne

DDT

Chef du service de l'environnement

88 - Vosges

DDT

Secrétaire général

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