Arrêté du 14 décembre 2023 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 14 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048663783
Texte parentLEGITEXT000048663775
Référencearticle 3 de l'arrêté du 14 décembre 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 3 de l'arrêté du 14 novembre 2022 susviséest complété par les dispositions suivantes :

2. «-adjoint au chef de la division maritime, portuaire et industrielle de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon, service d'infrastructure de la défense, Toulon ;

3. «-adjoint au chef du pôle applications et projets à la délégation à la transformation et à la performance ministérielles du secrétariat général pour l'administration, Paris ;

4. «-adjoint au chef de la division plan et chef du bureau assistance au commandement à l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes, service d'infrastructure de la défense, Rennes ;

5. «-chef de l'unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Villacoublay à l'établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France, service d'infrastructure de la défense, Villacoublay ;

6. «-chef de l'unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Montpellier à l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon, service d'infrastructure de la défense, Montpellier ;

7. «-adjoint au chef de la division installations embarquées à DGA essais en vol, direction générale de l'armement, direction technique, Cazaux ;

8. «-chef du département production cibles Méditerranée à DGA Essais de missiles, direction générale de l'armement, direction technique, Ile-du-Levant ;

9. «-expert technique référent d'ingénierie de sauvegarde à DGA Essais de missiles, direction générale de l'armement, direction technique, Biscarosse ;

10. «-chef du département des services communs au service projets de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Le Kremlin-Bicêtre ;

11. «-chef du département clients-projets à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locale de Brest, Brest ;

12. «-chef du centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information d'Orléans à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locale de Rennes, Orléans ;

13. «-chef du centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Lille à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locale de Metz, Lille ;

14. «-chef de la division équipement à l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu, service industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu ;

15. «-expert technique maintien en condition opérationnelle bancs d'essais turbomachines aéronautiques à l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux, service industriel de l'aéronautique, Bordeaux ;

16. «-chef du bureau recueil et instruction des besoins SIC à la direction des systèmes d'information, antenne de Bordeaux, armée de l'air, Bordeaux ;

17. «-responsable qualité navigabilité au 2e régiment d'hélicoptères de combat, Le Cannet-des-Maures ;

18. «-chef de la section technique d'assistance SIM @ T à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Bourges ;

19. «-chef du département achat prestations matériels au service de soutien de la flotte de Toulon ;

20. «-sous-directeur affaires générales et ressources humaines au service de soutien de la flotte de Brest ;

21. «-directeur de l'établissement logistique du commissariat des armées de Châtres au service du commissariat des armées, Romilly-sur-Seine ;

22. «-directeur du laboratoire du commissariat des armées d'Angers au service du commissariat des armées, Les Ponts-de-Cé ;

23. «-chef de la division impression reprographie du centre interarmées du soutien multiservices, service du commissariat des armées, Arcueil ;

24. «-chef de bureau énergie produits matériels au centre d'expertise technique du service de l'énergie opérationnelle, service de l'énergie opérationnelle, Marseille ;

25. «-chef du bureau maîtrise intégrée des risques et chargé de prévention des risques professionnels à l'établissement principal des munitions Bretagne, service interarmées des munitions, Brest. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 14 novembre 2022 : art. 3

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048663783, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.