RattachementChapitre IV : Santé au travail et prévention des risques
Annexe
Titre IV : VIE DE L'INSTITUT
Chapitre IV : Santé au travail et prévention des risques
IdentifiantLEGIARTI000049960868
Texte parentLEGITEXT000048903830
Référencearticle 112 de l'arrêté du 28 décembre 2023 (version du 13 juillet 2024)Légifrance →
1. L'Institut est engagé dans une démarche de prévention et de prise en charge des risques professionnels, pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale. Ces risques, y compris psychosociaux, sont notamment pris en compte dans le document unique d'évaluation des risques professionnels. Les personnels sont tenus de se rendre aux formations et autres actions relatives à la prévention des risques psychosociaux organisées par l'Institut.
2. Des dispositifs d'écoute et d'accompagnement internes et externes à l'Institut sont mis à la disposition des personnes en situation de risque psychosocial. Ces informations sont disponibles sur le site intranet de l'établissement.
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