1. L'Institut a adopté une charte des temps et des usages. Elle vise à rappeler, soutenir et promouvoir des principes et bonnes pratiques relatifs à la gestion des temps de travail.
Arrêté du 28 décembre 2023 · Article
Article 120
Article en vigueur depuis le 13 juillet 2024.
TexteArrêté du 28 décembre 2023
Rattachement
Chapitre VII : Égalité, diversité et qualité de vie au travail
- Annexe
- Titre IV : VIE DE L'INSTITUT
- Chapitre VII : Égalité, diversité et qualité de vie au travail
IdentifiantLEGIARTI000049960891
Texte parentLEGITEXT000048903830
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