Arrêté du 26 décembre 2023 · Article

Article 17

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 26 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048906034
Texte parentLEGITEXT000048905998
Référencearticle 17 de l'arrêté du 26 décembre 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 13est ainsi modifié :

2. 1° Au deuxième alinéa du I, les mots : «, et d'un début de formations spécifiques » sont supprimés ;

3. 2° Le V est remplacé par les dispositions suivantes :

4. « V.-Le cursus La Résidence a une durée de deux années.

5. « Les étudiants du cursus La Résidence suivent un enseignement comprenant des modules dédiés notamment à l'écriture et à la mise en scène, un stage obligatoire et la production d'un court métrage dans les six derniers mois de la seconde année. » ;

6. 3° Le VI est ainsi modifié :

7. a) Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

8. « Le doctorant doit valider le plan de formation de l'Ecole doctorale 540 de l'Ecole normale supérieure avant la soutenance. » ;

9. b) A la seconde phrase du second alinéa, qui devient le troisième, après le mot : « titre », est ajouté le mot : « national » ;

10. 4° Il est ajouté un VII ainsi rédigé :

11. « VII.-Le programme AIMS a une durée d'un an.

12. « Les étudiants du programme AIMS suivent une formation leur apportant les compétences professionnelles nécessaires à l'intervention artistique en milieu scolaire, puis conçoivent et animent chacun un projet artistique avec une classe au sein d'un groupe scolaire qui les accueille en résidence. Ils rédigent un mémoire en fin de résidence. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 13

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048906034, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.