Texte publié au Journal officiel
1. L'article 14est ainsi modifié :
2. 1° Au premier alinéa, les mots : « et directeurs adjoints » sont supprimés ;
3. 2° Au deuxième alinéa, les mots : « Les programmes » sont remplacés par les mots : « Les grandes orientations pédagogiques des programmes », le mot : « préparés » est remplacé par le mot : « préparées » et le mot : « soumis » est remplacé par les mots : « et soumises » ;
4. 3° Au troisième alinéa, les mots : « la responsable » sont remplacés par les mots : « le responsable » ;
5. 4° Après le troisième alinéa, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
6. « Le programme AIMS est conçu par le responsable du programme de l'école et par un comité de pilotage AIMS regroupant les écoles partenaires du programme. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 14