Texte publié au Journal officiel
1. L'article 18est ainsi modifié :
2. 1° A la deuxième phrase du premier alinéa, après les mots : « aux 1° à 5° », sont insérés les mots : « et au 7° » ;
3. 2° Le deuxième alinéa est ainsi modifié :
4. a) Les mots : « chaque département » sont remplacés par les mots : « chaque cursus, département ou programme »
5. b) Après les mots : « La Résidence », sont ajoutés les mots : « et AIMS » ;
6. 3° Au troisième alinéa, avant les mots : « Chaque jury », sont insérés les mots : « En ce qui concerne les cursus mentionnés aux 1° à 5° de l'article 1er, » ;
7. 4° Le sixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
8. «-le ou les directeurs de département ou le responsable de La Résidence concernés ou leurs représentants ; »
9. 5° Au septième alinéa, les mots : « au moins » sont remplacés par les mots : « au plus » ;
10. 6° Les deux premières phrases du huitième alinéa sont remplacées par les dispositions suivantes :
11. « La soutenance peut être publique. L'accès du public s'effectue en fonction de la jauge des espaces sous réserve de ponctualité et d'un comportement conforme au règlement intérieur de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son. » ;
12. 7° Après le neuvième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
13. « En ce qui concerne le programme AIMS, le jury est présidé par le président du conseil d'administration de l'école ou son représentant, notamment le responsable du programme AIMS, et comprend également au plus trois personnalités extérieures choisies parmi les partenaires ou les écoles d'art du programme. » ;
14. 8° Le dixième alinéa, devenu le onzième, est ainsi modifié :
15. a) A la première phrase, après les mots : « à l'issue de la soutenance », sont insérés les mots : « qui peut être publique » ;
16. b) A la deuxième phrase, les mots : « Paris Sciences & Lettres » sont remplacés par le mot : « PSL ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 18