Texte publié au Journal officiel
1. L'article 5est ainsi modifié :
2. 1° Au cinquième alinéa, après les mots : « un vice-président », sont insérés les mots : « et entre deux » ;
3. 2° Au sixième alinéa, après les mots : « un vice-président », sont insérés les mots : « et entre un » ;
4. 3° Au septième alinéa, les mots : « trois et cinq » sont remplacés par les mots : « un et trois » et après les mots : « l'école », sont ajoutés les mots : « pour une année » ;
5. 4° Au huitième alinéa, les mots : « le président, trois à cinq » sont remplacés par les mots : « les président et vice-président, deux à quatre » ;
6. 5° Après le huitième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
7. « Le jury du concours AIMS est composé de deux à quatre membres désignés par le directeur général de l'école pour une année ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 19 janvier 2004 : art. 5