Arrêté du 8 janvier 2024 · Article

Article 13

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 8 janvier 2024
IdentifiantLEGIARTI000048926654
Texte parentLEGITEXT000048926626
Référencearticle 13 de l'arrêté du 8 janvier 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 53est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « Art. 53.-Les opérations du concours d'admission des candidats français ou étrangers de la filière FUF comportent :

3. «-une admissibilité sur dossier académique ; «-des épreuves orales d'admission qui se déroulent à l'Ecole polytechnique où sont convoqués les candidats déclarés admissibles ; «-des épreuves d'éducation physique et sportive obligatoires, organisées dans les conditions définies par la notice du concours. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 novembre 2016 : art. 53

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048926654, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.