Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 8 janvier 2024
IdentifiantLEGIARTI000048926640
Texte parentLEGITEXT000048926626
Référencearticle 6 de l'arrêté du 8 janvier 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le titre du chapitre III du titre Ierest remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Chapitre III
« Nature des épreuves-Modalités d'organisation des épreuves orales »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 17 novembre 2016 Divisions : Chapitre III : Nature des épreuves
Modalités d'organisation des épreuves orales
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