Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 12 janvier 2024
IdentifiantLEGIARTI000048950788
Texte parentLEGITEXT000048950742
Référencearticle 20 de l'arrêté du 12 janvier 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 10 janvier 2022 modifié relatif au concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 10 janvier 2022 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 20, art. null Divisions : Chapitre Ier : Organisation générale des concours ; Chapitre II : ÉPREUVES ÉCRITES ET ADMISSIBILITÉ ; Chapitre III : ÉPREUVES ORALES ET SPORTIVES D'ADMISSION ; Chapitre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ; Annexe
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.