Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 24 janvier 2024
IdentifiantLEGIARTI000049064918
Texte parentLEGITEXT000049064910
Référencearticle 3 de l'arrêté du 24 janvier 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 17 mai 2018 susvisé, est supprimée la ligne :
«
2. IV
3. Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d'ingrédients
4. 311p
5. 5 ans
6. Ministère des armées
7. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 17 mai 2018 : art. 1
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