Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 22 janvier 2024
IdentifiantLEGIARTI000049087754
Texte parentLEGITEXT000049087742
Référencearticle 3 de l'arrêté du 22 janvier 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 4-1 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 4-1.-En première et en terminale, les élèves réalisent un ou plusieurs projets. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 21 novembre 2018 : art. 4-1
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