Décret n°2024-98 du 9 février 2024 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2024-98 du 9 février 2024
IdentifiantLEGIARTI000049123947
Texte parentLEGITEXT000049123938
Référencearticle 2 du décret n°2024-98 du 9 février 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'article 5 du décret du 4 mai 2022 susvisé est remplacé par le tableau suivant : «

2. Axe routier

3. Début de section

4. Commune début de section

5. Fin de section

6. Commune fin de section

7. RD941/ RD410 (boulevard Anatole France)

8. Intersection avec boulevard Finot

9. Saint-Denis

10. Bretelles entrée/ sortie A1 Porte de Paris

11. Saint-Denis

12. RD410 (rue du docteur Finot), depuis le village des athlètes

13. Intersection avec boulevard Anatole France (RD410)

14. Saint-Denis

15. Intersection avec boulevard Ornano (RD14)

16. Saint-Denis

17. RD14 (boulevard Ornano), depuis le village des athlètes

18. Intersection avec rue du docteur Finot (RD410)

19. Saint-Denis

20. Intersection avec la voie créée au sud et à l'est de la gare Saint-Denis-Pleyel

21. Saint-Denis

22. Voie créée au sud et à l'est de la gare Saint-Denis-Pleyel, depuis le village des athlètes

23. Intersection avec boulevard Ornano (RD14)

24. Saint-Denis

25. Intersection avec rue Francisque Poulbot

26. Saint-Denis

27. Rue Francisque Poulbot, depuis le village des athlètes

28. Intersection avec la voie créée au sud et à l'est de la gare Saint-Denis-Pleyel

29. Saint-Denis

30. Intersection avec boulevard Anatole France (RD941/ RD410)

31. Saint-Denis

32. Rue Ambroise Croizat

33. Intersection avec boulevard Anatole France (RD941)

34. Saint-Denis

35. Intersection avec rue Jules Saulnier (RD942)

36. Saint-Denis

37. RD942 (rue Jules Saulnier)

38. Intersection avec boulevard Anatole France (RD941)

39. Saint-Denis

40. Intersection avec avenue du président Wilson (RD931)

41. Saint-Denis

42. RD931 (avenue du président Wilson)

43. Bretelles d'entrée/ sortie A1

44. Saint-Denis

45. Intersection avec rue Jules Saulnier (RD942)

46. Saint-Denis

47. RD50 (avenue John Fitzgerald Kennedy et avenue du Général Leclerc de Hautecloque)

48. Intersection avec rue de l'Egalité

49. Le Bourget

50. Rétrécissement de la voie entre le rond-point de la Pigeonnière et le rond-point de la Luzernière

51. Dugny

52. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2022-786 du 4 mai 2022 : art. 5

Aller plus loin

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