Arrêté du 6 février 2024 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 6 février 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000049124326
Texte parentLEGITEXT000049124319
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 6 février 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE

2. AFFECTATION

3. INTITULÉ DES POSTES

4. Administration centrale

5. Direction des ressources humaines

6. Chef du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération

7. Chef du bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C

8. Chef du bureau des procédures individuelles et de la prévention des conflits

9. Chef du bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales

10. Chef du bureau de l'encadrement supérieur

11. Chef du bureau des contractuels

12. Direction des finances, des achats et des services

13. Chef du bureau des emplois et de la masse salariale

14. Chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales

15. Chef du bureau des prestations

16. Chef du bureau des intendances

17. Direction du numérique

18. Chef du bureau des projets techniques de l'environnement du travail numérique

19. Adjoint au sous-directeur de l'environnement de travail numérique des agents

20. Adjoint au sous-directeur des projets et services numériques

21. Chef du bureau du centre de services support et relation aux utilisateurs

22. Chef du bureau des affaires financières et des achats

23. Responsable de la communication

24. Direction des affaires juridiques

25. Responsable du bureau des ressources humaines et des affaires générales

26. Division des cabinets

27. Responsable du département chargé des relations avec les élus et le Secrétariat Général du Gouvernement

28. Inspection générale des affaires sociales

29. Secrétaire général

30. Auditeur à la mission permanente d'audit interne

31. Direction générale de la cohésion sociale

32. Directeur du cabinet

33. Chef de bureau des droits et aides à la compensation

34. Chef du bureau du budget et des performances

35. Chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales

36. Adjoint au chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales

37. Direction générale de l'offre de soins

38. Chef du bureau coopérations et contractualisation

39. Direction générale de la santé

40. Chef du bureau prévention et addictions

41. Chef du bureau des ressources humaines et de la vie au travail

42. Adjoint au sous-directeur de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation

43. Direction de la sécurité sociale

44. Chef de la division des affaires générales

45. Chef du bureau des régimes spéciaux

46. Chef de la mission de la coordination et de la gestion du risque maladie

47. Direction générale du travail

48. Chef du bureau des équipements et des lieux de travail

49. Chef du bureau du statut protecteur

50. Adjoint au chef du bureau des relations collectives de travail

51. Adjoint au chef du bureau de la durée et des revenus du travail

52. Chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales

53. Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle

54. Chef de la mission des ressources humaines et des affaires générales

55. Chef de la mission du droit et du financement de la formation

56. Chef de la mission du pilotage et de la performance

57. Chef de la mission indemnisation du chômage

58. Chef de la mission de l'alternance et de l'accès à la qualification

59. Services déconcentrés

60. Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) d'Auvergne-Rhône-Alpes

61. Directeur de cabinet

62. Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Bretagne

63. Secrétaire général

64. Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Centre-Val de Loire

65. Responsable régional des ressources humaines, de la formation et du dialogue social

66. Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités du Grand Est

67. Chef de l'unité anticipation, accompagnement des mutations économiques

68. Responsable ressources humaines

69. Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités des Hauts-de-France

70. Directeur de cabinet

71. Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile-de-France

72. Responsable du service interdépartemental des conseils médicaux

73. Responsable du service du pilotage régional budgétaire

74. Chef du département fonds social européen

75. Responsable de la cellule de programmation des budgets opérationnels de programme du pôle Economie Emploi Solidarités

76. Adjoint au chef du département solidarité et emploi en charge de l'insertion des jeunes et des primo-arrivants

77. Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Nouvelle-Aquitaine

78. Responsable des ressources humaines

79. Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Normandie

80. Directeur de cabinet

81. Responsable des ressources humaines

82. Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Occitanie

83. Chef du service des ressources humaines

84. Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités des Pays-de-la-Loire

85. Secrétaire général

86. Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Provence-Alpes-Côte d'Azur

87. Chef du service emploi compétences accompagnement des mutations économiques

88. Chef adjoint du pôle insertion et solidarités

89. Responsable du service Ressources humaines

90. Responsable adjoint de la mission support

91. Direction de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Mayotte

92. Adjoint du chef du pôle Entreprises, Emplois, Compétences

93. Agence régionale de santé

94. Agence régionale de santé du Grand Est

95. Directeur délégué adjoint aux ressources humaines et à l'accompagnement

96. Agence régionale de santé d'Occitanie

97. Directeur adjoint, chargé de la direction des droits des usagers, des affaires juridiques et de l'inspection-contrôle (DUAJIC)

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 1er août 2022
    Divisions : Art. Annexe I

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