Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 janvier 2024
IdentifiantLEGIARTI000049138028
Texte parentLEGITEXT000049138021
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 janvier 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'intitulé de l'arrêté du 3 octobre 2017 susvisé est remplacé par l'intitulé suivant :
2. « Arrêté du 3 octobre 2017 relatif au contenu et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires d'une certification professionnelle d'éducateur sportif dans le champ du vol libre ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 3 octobre 2017
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